Direction GeMAPI Eau et Assainissement Archive - DGEA

Direction GeMAPI Eau et Assainissement Fichiers

1.1 Examen préalable - charge brute de pollution organique inférieur à 1,2 kg/j de DBO5 : 20EH

mis à jour 11.03.24

  • Description: 1.1 Examen préalable - charge brute de pollution organique inférieur à 1,2 kg/j de DBO5 : 20EH
  • Version: 2024

1.2 Examen préalable - charge brute de pollution organique comprise entre 1,2 kg/j et 12kg/j de DBO5 : entre 20 et 200EH

mis à jour 11.03.24

  • Description: 1.2 Examen préalable - charge brute de pollution organique comprise entre 1,2 kg/j et 12kg/j de DBO5 : entre 20 et 200EH
  • Version: 2024

2.1 Suivi d'exécution - charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 12kg/j de DBO5 : inférieure ou égale à 200EH

mis à jour 11.03.24

  • Description: 2.1 Suivi d'exécution - charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 12kg/j de DBO5 : inférieure ou égale à 200EH
  • Version: 2024

3.1 Vérification de fonctionnement - charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 12kg/j de DBO5 : inférieure ou égale à 200EH

mis à jour 11.03.24

  • Description: 3.1 Vérification de fonctionnement - charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 12kg/j de DBO5 : inférieure ou égale à 200EH
  • Version: 2024

Grille tarifaire assainissement

mis à jour 12.01.24

  • Description: Grille tarifaire assainissement
  • Version: 2024

Tarifs 2024 - Assainissement Collectif - Délibération.41

mis à jour 18.01.24

  • Description: Délibération n°231218_ 41 : Approbation de la grille instituant les participations au financement du Service Public Intercommunal d'Assainissement Collectif (SPIAC) de la CIVIS - Exercice 2024.
  • Version: 2024

Tarifs prestations 2024 - Assainissement Collectif - Délibération.42

mis à jour 18.01.24

  • Description: Délibération n°231218_42 : Approbation du tarif relatif aux prestations ponctuelles de curage et de vidange de la régie du Service Public Intercommunal d'Assainissement Collectif (SPIAC) de la CIVIS - Exercice 2024.
  • Version: 2024

Tarifs 2024 - Assainissement Non Collectif - Délibération.43

mis à jour 11.03.24

  • Description: Délibération n°231218_43 : Tarification du Service Public Intercommunal d'Assainissement Non Collectif de la CIVIS (SPIANC).
  • Version: 2024

Règlement du Service Public de l'Assainissement Non Collectif

mis à jour 11.03.24

  • Description: Règlement du Service Public Intercommunal de l'Assainissement Non Collectif de la CIVIS
  • Version: 28 novembre 2023
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