CIVIS - Directions et Services

Direction Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations

Assainissement Non Collectif Archive

Assainissement Non Collectif

Le Service Public Intercommunal d’Assainissement Non Collectif (SPIANC)

Assainissement Non Collectif Fichiers

2.1 Suivi d'exécution - charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 12kg/j de DBO5 : inférieure ou égale à 200EH

mis à jour 04.02.26

  • Description: 2.1 Suivi d'exécution - charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 12kg/j de DBO5 : inférieure ou égale à 200EH
  • Version: 2026 (mise à jour)
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Dépliant SPIANC : La CIVIS à vos cotés

mis à jour 10.04.25

  • Description: Dépliant SPIANC : La CIVIS à vos cotés
  • Version: 2024
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1.1 Examen préalable - charge brute de pollution organique inférieur à 1,2 kg/j de DBO5 : 20EH

mis à jour 10.04.25

  • Description: 1.1 Examen préalable - charge brute de pollution organique inférieur à 1,2 kg/j de DBO5 : 20EH
  • Version: 2024
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1.2 Examen préalable - charge brute de pollution organique comprise entre 1,2 kg/j et 12kg/j de DBO5 : entre 20 et 200EH

mis à jour 10.04.25

  • Description: 1.2 Examen préalable - charge brute de pollution organique comprise entre 1,2 kg/j et 12kg/j de DBO5 : entre 20 et 200EH
  • Version: 2024
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3.1 Vérification de fonctionnement - charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 12kg/j de DBO5 : inférieure ou égale à 200EH

mis à jour 10.04.25

  • Description: 3.1 Vérification de fonctionnement - charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 12kg/j de DBO5 : inférieure ou égale à 200EH
  • Version: 2024
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Tarifs 2024 - Assainissement Non Collectif - Délibération.43

mis à jour 10.04.25

  • Description: Délibération n°231218_43 : Tarification du Service Public Intercommunal d'Assainissement Non Collectif de la CIVIS (SPIANC).
  • Version: 2024
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Règlement du Service Public de l'Assainissement Non Collectif

mis à jour 10.04.25

  • Description: Règlement du Service Public Intercommunal de l'Assainissement Non Collectif de la CIVIS
  • Version: 28 novembre 2023
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