Conseil Communautaire : Séance du 26 juillet 2021 - Délibérations n° 210726_01 à 35

  • Publish Up Date: 26 juillet 2021
  • Chargé(s): 51
  • Auteur: CIVIS / DID
  • Version: 26 juillet 2021
  • Vues: 592

REF

NUMERO

INTITULE

 

ANNEXES

MP

210726_01

Approbation du lieu de réunion du Conseil Communautaire.

   

MP

210726_02

Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 mai 2021.

   

YK

210726_03

Adhésion à l’association Trans.Cité - Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de Transport Public.

 

Statuts

PD

210726_04

Garantie d’emprunt SHLMR – Ligne(s) de Prêt Réaménagée(s) - Avenant de réaménagement.

 

Contrat

SB

210726_05

Approbation et autorisation de signature de l’avenant
n° 1 à la convention entre les régies du SPIEP et du SPIAC relative au reversement de la recette budgétaire du service public d’assainissement collectif.

 

Avenant

JT

210726_06

Création de deux emplois de conseillers numériques dans le cadre du dispositif France services.

   

JT

210726_07

Création de deux emplois de chefs de projets « Petites Villes de Demain ».

   

SB

210726_08

Enquête de recensement de la population 2022 – Création des emplois saisonniers d’encadrants.

   

SB

210726_09

Enquête de recensement de la population 2022 – Création des emplois saisonniers d’agents recenseurs.

   

LL

210726_10

ZAC Roland Garros - Avis de la CIVIS sur les projets de cession - Lot libre.

   

LL

210726_11

ZAC Roland Garros Cilaos – Avis de la CIVIS sur les projets de cession des lots à usage d’activités économiques.

   

LL

210726_12

Zone d’Aménagement Economique (ZAE) dite « ZI 4 » - Approbation des conditions de cession des parcelles aménagées de la phase 2.

 

Annexe

LL

210726_13

Zone d’Aménagement Economique (ZAE) dite « ZI
n° 4 » - Signature des promesses de vente – Agrément du Conseil Communautaire sur les attributaires et les conditions de cession des parcelles aménagées.

   

LL

210726_14

Zone d’Aménagement Economique (ZAE) dite « ZI
n° 4 » - Approbation du CRAC (Compte Rendu d’Activité au Concédant) au 31/12/2020.

 

CRAC

LL

210726_15

Extension et réhabilitation de la zone d’activité économique Verger Hémery de la commune de Petite-Ile - Approbation du CRAC (Compte Rendu d’Activité au Concédant) au 31/12/2020.

 

CRAC

LL

210726_16

Autorisation de signature de la convention d’adhésion au programme « Petites Villes de Demain ».

 

Convention

LL

210726_17

Programme Action Cœur de Ville - Avenant à la convention cadre pluriannuelle valant convention d’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT).

 

Avenant

LL

210726_18

Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la CIVIS, l’Université de La Réunion et l’Institut Universitaire Technologique (IUT).

 

Avenant

TP

210726_19

Acquisition des parcelles cadastrées section EO n° 942, 1088 et 1185 sur la commune de Saint-Louis.

   

TP

210726_20

Acquisition de parcelles sur la Plaine du Gol sur la commune de Saint-Louis.

   

JLM

210726_21

Zone d’Aménagement Différé de Pierrefonds - Modification et approbation du dossier de Déclaration d’Utilité Publique « Réserves Foncières » - Demande d’ouverture d’une enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique.

 

Annexe

KE

210726_22

Autorisation de signature du marché portant sur la conception, la fourniture, la pose, la dépose et la maintenance de corbeilles à papiers sur le territoire de la CIVIS.

   

KE

210726_23

Conclusion d’un avenant n° 8 au marché de maitrise d’œuvre pour la réalisation du Centre Technique de Transport.

 

Avenant

(DAMP)

YK

210726_24

Sortie des véhicules de transports en commun du patrimoine de la CIVIS.

   

SB

210726_25

Avis d’opportunité de la CIVIS sur l’opération SODEGIS « Désiré 3 » au regard du PLH.

   

SB

210726_26

Avis d’opportunité et abondement FRAFU de la CIVIS sur l’opération SPL Grand Sud « ZAC Bas du Tévelave » au regard du PLH.

   

JLM

210726_27

Approbation de la participation financière de la CIVIS pour le cofinancement des actions dans le cadre de la programmation du contrat de ville 2021 de la commune de Saint-Pierre.

 

Convention

JLM

210726_28

Approbation de la contribution de la CIVIS relative à la mise à disposition de bus, dans le cadre des actions du contrat de ville de la commune de Saint-Louis et de Saint-Pierre.

 

Convention

KE

210726_29

Conclusion d’un avenant n° 4 au marché subséquent
n° 1 de maitrise d’œuvre pour la construction de déchèteries sur les communes de Saint-Pierre et de Saint-Louis.

 

Avenant

(DAMP)

SB

210726_30

Mise en place d’une canalisation d’adduction en eau potable de Cadet à Mont Vert Les Bas – Fixation des indemnités pour pertes de culture et approbation de la convention cadre d’indemnisation.

 

Convention

cadre

SB

210726_31

Approbation de la convention de financement avec le SIDELEC Réunion concernant les travaux d’extension du réseau électrique pour l’alimentation de l’Usine de Traitement de l’Eau Potable de Mélina.

 

Convention

KE

210726_32

Conclusion d’un avenant n° 5 au marché de construction d’une unité d’eau potable et de stockage d’eau associé sur le site de Dassy - Ressource du Bras de la Plaine.

 

Avenant

(DAMP)

KE

210726_33

Autorisation de signature du marché portant sur la coordination du réseau de transports scolaires pour les élèves domiciliés sur les communes membres de la CIVIS.

   

KE

210726_34

Présentation des décisions prises par le Président au titre de sa délégation pour les marchés inférieurs à 90 000 € HT.

   

MP

210726_35

Présentation des Décisions prises par le Président au titre de sa délégation.