Direction des Instances Délibérantes : Décision du Président du mois de décembre 2021

Publication : décembre 2021

Direction des Instances Délibérantes : Décision du Président du mois de décembre 2021.

 

DP202112_01

Conclusion d’un avenant n° 1 au lot n° 8 (peinture-sols souples) du marché n° 2019TSP018 relatif aux travaux de réalisation du centre technique des transports de la CIVIS-Relance.

 

DP202112_02

Conclusion d’un avenant n° 1 au lot n° 13 (plomberies sanitaires – ECS - AIR) du marché n° 2019TSP018 relatif aux travaux de réalisation du centre technique des transports de la CIVIS-Relance.

 

DP202112_03

Conclusion d’un avenant n° 2 au lot n° 1 (gros-œuvre) du marché n° 2018TSP023 relatif aux travaux de réalisation du centre technique des transports de la CIVIS.

 

DP202112_04

Conclusion d’un avenant n° 2 au lot n° 4 (menuiseries extérieures) du marché n° 2018TSP023 relatif aux travaux de réalisation du centre technique des transports de la CIVIS.

 

DP202112_05

Conclusion d’un avenant n° 2 au lot n° 6 (menuiseries intérieures bois) du marché n° 2018TSP023 relatif aux travaux de réalisation du centre technique des transports de la CIVIS.

 

DP202112_06

Conclusion d’un avenant n° 2 au lot n° 9 (résine de sol) du marché n° 2018TSP023 relatif aux travaux de réalisation du centre technique des transports de la CIVIS.

 

DP202112_07

Conclusion d’un avenant n° 2 au lot n° 12 (climatisation ventilation système aspiration gaz d’échappement) du marché n° 2018TSP023 relatif aux travaux de réalisation du centre technique des transports de la CIVIS.

 

DP202112_08

Conclusion d’un avenant n° 2 au lot n° 15 (terrassements - VRD) du marchée n° 2018TSP023 relatif aux travaux de réalisation du centre technique des transports de la CIVIS.

 

DP202112_09

Conclusion d’un avenant n° 2 au lot n° 16 (espaces verts) du marché n° 2018TSP023 relatif aux travaux de réalisation du centre technique des transports de la CIVIS.

 

DP202112_10

Conclusion d’un avenant n° 3 au lot n° 2 (charpente métallique et bois – couverture – bardage – pont roulant) du marché n° 2018TSP023 relatif aux travaux de réalisation du centre technique des transports de la CIVIS

 

DP202112_11

Conclusion d’un avenant n° 2 relatif au marché d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la construction d’une usine de production d’eau potable et du stockage d’eau associé.

 

DP202112_12

Envoi en mission 30ème édition du Palmarès des Mobilités 2021.

 

DP202112_13

Déclaration sans suite de la consultation relative du marché n° 2021PAU001 portant sur l’entretien, les réparations et les contrôles techniques des véhicules du parc automobile de la CIVIS - Lot n° 1 : entretien, révision périodique et réparation simple et non complexe type 1 ou 2 véhicules de toutes marques - Lot n° 4 : fourniture et pose de batteries sur les véhicules hors engins techniques.

 

DP202112_14

Déclaration d’infructuosité du marché 2022ADM001 portant sur les prestations d’assurance de responsabilité civile.

 

DP202112_15

Plan de financement relatif à la réalisation d'une campagne de mesures et suivis sur le réseau d'assainissement collectifs de la CIVIS.

 

DP202112_16

Modification du plan de financement relatif à la réalisation d’une mission de diagnostics et de relevés SIG des réseaux d’assainissement collectif de la CIVIS.

 

DP202112_17

Plan de financement relatif à la réalisation de mesures de métrologie sur les rejets industriels des réseaux d’assainissement de la CIVIS.

 

DP202112_18

Modification du plan de financement relatif à l'opération de renforcement du reseau d’eau potable sur l'allée des Jacques à Petite-Ile.

 

DP202112_19

Modification du plan de financement relatif à l'opération d'extension du réseau d'eau potable sur la rue des Mirabelles à Petite-Ile.

 

DP202112_20

Portant résiliation du lot 1 infrastructures relatif au marché de travaux du pole d’échanges de L’Etang-Sale les Hauts.

 

DP202112_21

Conclusion d’un avenant n° 3 relatif au marché de maitrise d’œuvre pour le projet d’adduction du réservoir R3000 vers les réservoirs Pacific.

 

DP202112_22

Conclusion d’un avenant n° 6 relatif au marché de maitrise d’œuvre pour le projet de renforcement de l’alimentation en eau potable de la Ravine Sèche.

 

DP202112_23

Plan de financement relatif à l’acquisition d’un camion hydrocureur pour la régie du service public de l’assainissement collectif.

 

DP202112_24

Demande de financement et programmation d’actions dans le cadre du dispositif CitésLab année 2021.

 

DP202112_25

Archipel des Métiers d’Art – Cilaos – Approbation du projet d’avenant n° 2 à la convention d’occupation du domaine public, autorisée par décision du Président n° DP201601_01, pour l’exploitation d’un local individuel conclue entre la CIVIS et Monsieur Dominique BOULANGER.

 

DP202112_26

Archipel des Métiers d’Art – Cilaos – Approbation du projet d’avenant n° 2 à la convention d’occupation du domaine public, autorisée par décision du Président n° DP201603_09, pour l’exploitation d’un local individuel conclue entre la CIVIS et Madame Karine TURPIN.

 

DP202112_27

Archipel des Métiers d’Art – Cilaos – Approbation du projet d’avenant n° 2 à la convention d’occupation du domaine public, autorisée par décision du Président n° DP201608_19, pour l’exploitation d’un local individuel conclue entre la CIVIS et Madame Guylène HOARAU.

 

DP202112_28

Archipel des Métiers d’Art – Cilaos – Approbation du projet d’avenant n° 2 à la convention d’occupation du domaine public, autorisée par décision du Président n° DP201602_07, pour l’exploitation d’un local individuel conclue entre la CIVIS et Madame Mélanie PAYET.

 

DP202112_29

Archipel des Métiers d’Art – Cilaos – Approbation du projet d’avenant n° 2 à la convention d’occupation du domaine public, autorisée par décision du Président n° DP201607_03, pour l’exploitation d’un local individuel conclue entre la CIVIS et Madame Edwina MAILLOT.

 

DP202112_30

Archipel des Métiers d’Art – Cilaos – Approbation du projet d’avenant n° 2 à la convention d’occupation du domaine public, autorisée par décision du Président n° DP201601_06, pour l’exploitation d’un local individuel conclue entre la CIVIS et Madame Odile HOUOT-TULLIO.

 

DP202112_31

Archipel des Métiers d’Art – Cilaos – Approbation du projet d’avenant n° 2 à la convention d’occupation du domaine public, autorisée par décision du Président n° DP201607_04, pour l’exploitation d’un local individuel conclue entre la CIVIS et Monsieur Gérard RIVIERE.

 

DP202112_32

Archipel des Métiers d’Art – Cilaos – Approbation du projet d’avenant n° 2 à la convention d’occupation du domaine public, autorisée par décision du Président n° DP201611_07, pour l’exploitation d’un local individuel conclue entre la CIVIS et Monsieur Thierry TAO.

 

DP202112_33

Archipel des Métiers d’Art – Cilaos – Approbation du projet d’avenant n° 2 à la convention d’occupation du domaine public, autorisée par décision du Président n° DP201607_05, pour l’exploitation d’un local individuel conclue entre la CIVIS et TI MACARON PEI / MON TI SAVON.

 

DP202112_34

Demandes de subvention relatives à la modernisation de l’éclairage du patrimoine bâti de la CIVIS (volet B), bornes de recharges « classiques » pour véhicules électriques au siège de la CIVIS (volet C) fiche action 10.3.1 décarbonation.

 

DP202112_35

Modification de la Décision du Président n° DP202108_12 portant autorisation de solliciter un financement pour le projet d’observatoires du littoral et ouverture sur les grands paysages dans le cadre de l’opération « France vue sur mer » portant sur la valorisation du sentier du littoral.

 

DP202112_36

Conclusion d’un avenant n° 7 au lot n° 6 (second œuvre) dans le cadre du marché de travaux pour l’opération de l’arrière plage de
Grande Anse.

 

DP202112_37

Attribution et conclusion du marché de coordination en matière de sécurité et protection de la santé de niveau 1 pour la réalisation de la route carriers.

 

DP202112_38

Plan de financement relatif à la transformation digitale de la CIVIS.

 

DP202112_39

Attribution du marché d’assurance de responsabilité civile du 1er janvier au 31 mars 2022.

 

DP202112_40

Déclaration d’infructuosité du lot n° 2 (contrôle technique desvéhicules) dans le cadre du marché n° 2021PAU001 relatif à l’entretien, la réparation et le contrôle technique des véhicules du parc automobile de la CIVIS

 

DP202112_41

Plan de financement relatif à la deconstruction des serres de séchage des boues de la station d’epuration de Saint-Pierre.

 

DP202112_42

Plan de financement relatif à la réhabilitation des ouvrages de prétraitement de la station d’épuration de Saint-Pierre.

 

DP202112_43

Plan de financement relatif à la construction d’un local de stockage des boues déshydratées de la station d’épuration de Saint-Pierre.

 

DP202112_44

Plan de financement relatif à l’auto surveillance journalière des stations d’épuration de Saint-Pierre, Saint-Louis, L’Etang-Salé.

 

DP202112_45

Déclaration sans suite des lots n° 5 : réparation de type complexe, de haute technicité sur véhicule de marque Peugeot, lot n° 6 : réparation de type complexe, de haute technicité sur véhicule de marque Opel, lot n° 7 : réparation de type complexe, de haute technicité sur véhicule de marque Renault, lot n° 8 : réparation de type complexe, de haute technicité sur véhicule de marque Nissan, lot n° 9 : réparation de type complexe, de haute technicité sur véhicule de marque Volkswagen, lot n° 10 : réparation de tout type T1, T2, T3 sur véhicule électrique de marque Zoe Renault, lot n° 11 : réparation de tout type T1, T2, T3 sur véhicule électrique ou hybride hors marque Zoe Renault et lot n° 12 : réparation de type complexe, de haute technicité sur véhicule de marque Citroën relative à la consultation relative au marché n° 2021PAU001 portant sur l’entretien, les réparations et les contrôles techniques des véhicules du parc automobile de la CIVIS.

 

DP202112_46

Attribution du marche subséquent n° 8 portant sur le lot n° 1 prestations topographiques classiques et dérivées de l’accord-cadre n°2018DGT001 - prestations topographiques et foncières sur le territoire de la CIVIS.

 

DP202112_47

Décision d’ester en justice devant le Tribunal Administratif de La Réunion suite à la requête en référé précontractuel introduite par la société Derichebourg Ocean Indien à l’encontre de la CIVIS.

 

 

 

 
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