Seules les écoles maternelles et élémentaires situées sur ces 5 communes sont concernées par ces sorties scolaires.

Par le terme “transports périscolaires” sont désignés les transports en relation avec l’enseignement et les loisirs, réservés aux élèves et le cas échéant aux personnels et aux parents d’élèves participant à l’encadrement des élèves.

Le service de transport périscolaire concerne le transport des enfants et de leur accompagnateurs des écoles maternelles et élémentaires publiques dans le cadre des sorties scolaires durant le temps scolaire.
Ces sorties peuvent être régulières ou occasionnelles.
Elles viennent en appui des programmes et/ou contribuent à donner du sens aux apprentissages en favorisant le contact direct avec l’environnement naturel ou culturel, avec les acteurs dans leur milieu de travail, avec des oeuvres originales ...

Le départ et le retour se font à l’école.

Il pourra s’agir entre autres :

• de transports d’élèves et d’accompagnateurs vers des équipements publics et sportifs ;
• de sorties pédagogiques à caractère culturel et éducatif pour les élèves d’écoles élémentaires et maternelles ;
• des trajets vers des centres de loisirs durant les vacances scolaires ;
• des transports vers des compétitions sportives organisées par l’USEP en dehors du temps scolaire ;

Les sorties scolaires relèvent de deux catégories :

• les sorties scolaires régulières, correspondants aux enseignements réguliers, inscrits à l’emploi du temps et nécessitant un déplacement hors de l’école ;
• les sorties scolaires occasionnelles, correspondants à des activités culturelles.

Trois types de services sont donc organisés pour effectuer les sorties périscolaires :

1. Les sorties régulières :
   Ces sorties sont effectuées sur la base d’un programme annuel proposé par l’éducation nationale pour permettre aux élèves de participer à un enseignement régulier inscrit à leur emploi du temps (piscine, bibliothèque …).
   
   Pour chacune des cinq communes, est affecté un nombre de cars par semaine, le prix du transport est calculé sur un forfait journée ou demi-journée et en fonction de la destination prévue : à l’intérieur du périmètre de la CIVIS ou à l’extérieur.
   
2. Les sorties ponctuelles :
   Ces sorties occasionnelles correspondent à des activités d’enseignement sous des formes différentes et dans des lieux offrant des ressources naturelles et culturelles (visites de musée, d’aquarium, maison du volcan, jardin …)
   Pour chacune de ces sorties, le prix du transport est calculé sur la base d’un forfait journée ou demi-journée en fonction du gabarit de véhicules et de la destination prévue : à l’intérieur du périmètre de la CIVIS ou à l’extérieur.
   
   
3. Les sorties collectives exceptionnelles :
   Ces sorties exceptionnelles correspondent à des transports de type navette. Le circuit navette correspond à un petit parcours.
   Ce transport s’effectue en plusieurs voyages pour un grand nombre d’élèves pour participer à une manifestation exceptionnelle (carnaval, compétition …).
   Le prix du transport est calculé sur un forfait navette journée ou demi-journée.